En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.q-ref.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS, Société Par Actions Simplifiée au capital social de 15000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montauban sous le numéro 919465609, dont le siège social est situé Rue des Cerises, ZI Saint Michel 82200 à Moissac, France.

L’activité principale de Q-REF est la conception et l’installation de technologies de froid industriel.

Responsable de publication : Benoît Duparc – contact@q-ref.fr

Webmaster : BMV Communication – web@bmvcom.eu

Le site q-ref.fr détient les droits de propriété intellectuelle et d’usage sur tous les éléments disponibles sur le site (textes, images, logo, icônes). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite et peut être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335.2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.